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Attention! : Pour certaines disciplines qui présentent des risques particuliers pour la santé ou supposent une condition physique parfaite, comme la plongée, le parachutisme ou la boxe, le certificat médical restera annuel et l'examen médical sera renforcé en considération des caractéristiques de la discipline. Pour le renouvellement de licence d'une fédération sportive Le Questionnaire de santé QS-SPORT doit être rempli par le licencié majeur sous sa propre responsabilité. Ce questionnaire de santé permet de savoir si vous devez fournir un certificat médical pour renouveler votre licence sportive. Lire également notre article: Le renouvellement de licence sportive Répondez aux questions suivantes par OUI ou par NON: Durant les douze derniers mois: OUI NON 1) Un membre de votre famille est-il décédé subitement d'une cause cardiaque ou inexpliquée? Questionnaire qs sport 24. 2) Avez-vous ressenti une douleur dans la poitrine; des palpitations; un essoufflement inhabituel ou un malaise? 3) Avez-vous eu un épisode de respiration sifflante (asthme)?
La fréquence de présentation d'un certificat médical pour le renouvellement de la licence « loisir » est fixée à au moins 3 ans par les fédérations, après consultation de leur commission médicale. C'est le sens de la simplification introduite, à la demande du mouvement sportif, par le décret n° 2016-1387 du 12 octobre 2016 modifiant les conditions de renouvellement du certificat médical attestant de l'absence de contre-indication à la pratique du sport. Le questionnaire de santé Le sportif, ou son représentant légal (pour les mineurs), renseigne un questionnaire de santé dont le contenu sera précisé par arrêté du ministre chargé des sports lorsqu'un certificat médical n'est pas exigé. Le questionnaire de santé permettant le renouvellement de la licence à partir du 1er juillet 2017 est intitulé « QS-SPORT ». Ce questionnaire a été homologué, il est donc disponible sous la forme d' un formulaire Cerfa n°15699*01. Questionnaire qs sport cerfa 15699. Le QS-SPORT ne doit pas être remis à la fédération lors de la demande de renouvellement de la licence.
Exception: les fédérations sportives scolaires L'obtention ou le renouvellement d'une licence dans une fédération sportive scolaire ne nécessite pas de présentation d'un certificat médical Cette exception ne concerne pas la pratique des disciplines à contraintes particulières dans ces fédérations (pas d'exception). LE RENOUVELLEMENT DE LA LICENCE Le renouvellement d'une licence s'entend comme la délivrance d'une nouvelle licence, sans discontinuité dans le temps avec la précédente, au sein de la même fédération. Fréquence de présentation d'un certificat médical tous les 3 ans pour les licences « compétition » La présentation d'un certificat médical d'absence de contre-indication est exigée tous les trois ans, c'est-à-dire lors d'un renouvellement de licence sur trois.
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