Lorsque l'on souscrit à un emprunt immobilier, on s'aperçoit que de nombreuses obligations annexes y sont rattachées. Parmi celles-ci, on découvre l'obligation de s'assurer. Plus complexes qu'il n'y paraît au premier abord, les assurances de prêt immobilier comportent un grand nombre de garanties spécifiques en fonction des profils, mais également de cas d'exclusions. Qu'est-ce que la garantie assurance Incapacité Temporaire Travail (ITT)? L'assurance ITT (incapacité temporaire ou totale de travail) est une des garanties de l'assurance de prêt immobilier qui permet de protéger l'emprunteur et la banque à l'origine du prêt dans l'hypothèse où l'assuré ne peut plus, pendant un temps limité, se rendre sur son lieu de travail et percevoir ses revenus normaux. Dans les paragraphes qui suivent, apprenez-en davantage sur le système des assurances de prêt pour mieux comprendre les garanties ITT et leur mode de fonctionnement. Découvrez les avantages de l'assurance pour incapacité temporaire totale de travail et adhérez aux meilleures offres du marché.
L'assurance de prêt immobilier est un contrat de prévoyance, qui protège l'emprunteur dans le cas où il ne pourrait plus assumer le remboursement des échéances de son prêt, suite à une maladie ou un accident. Les banques s'appuient sur cette couverture pour octroyer des crédits immobiliers, et en font même une condition. Systématiquement demandée par les banques, l'assurance emprunteur est-elle pour autant obligatoire? Quelles sont les garanties indispensables? Peut-on choisir son assurance de prêt immobilier? Comment la trouver? Voici notre éclairage. L'assurance emprunteur peut-elle être obligatoire? Vous êtes sur le point de contracter un prêt immobilier pour concrétiser votre projet familial. De nombreuses étapes sont nécessaires avant que vous ne puissiez ouvrir la porte de votre maison en tant que propriétaire. Et parmi ces étapes, celle de l'assurance de prêt. Est-elle obligatoire ou facultative? Selon la loi, l'assurance pour prêt immobilier n'est pas obligatoire. Aucun texte n'oblige l'emprunteur à souscrire une telle couverture.
Toutefois, et à l'instar de nombreuses exclusions, l'assuré aura la possibilité lors de la souscription à l'assurance de racheter l'exclusion de garantie. Pour certaines pathologies particulières, et notamment le mal de dos, la lombalgie ou la sciatique, l'assurance exigera une radiographie ou un scanner prouvant l'existence de la maladie. Les autres affections non objectivables les plus communes sont les états dépressifs et la fatigue chronique. Pour ces pathologies spécifiques, il est probable que le rachat ne soit pas possible chez certaines assurances. Pensez toujours à comparer les offres si vous estimez être particulièrement concerné. En conclusion, on constate que l'assurance ITT est l'une des garanties les plus importantes dans le cadre de la souscription à un emprunt immobilier. En effet, au cours d'un prêt d'une telle nature qui s'étale généralement sur plusieurs décennies, il est tout à fait envisageable que l'on soit concerné par une incapacité temporaire totale de travail.
Quel est le délai de franchise pour la garantie assurance ITT? Si, grâce à ces garanties complémentaires, l'emprunteur a l'assurance d'obtenir une compensation lors d'un arrêt de travail total et prolongé, il est important de garder à l'esprit qu'il existe, dans le monde des assurances, des délais de franchise qui peuvent s'avérer particulièrement importants. Ces délais débutent le jour de la déclaration du sinistre. A compter de ce point de départ, on compte généralement 90 jours de délai de franchise dans le cas d'une ITT. Attention néanmoins à bien se renseigner et à comparer les offres car ces délais ne sont pas fixes et peuvent varier en fonction des sociétés d'assurances. À savoir: Il est également important de ne pas confondre le délai de franchise avec le délai de carence, qui lui concerne toute la durée pendant laquelle les clauses du contrat ne seront pas exigibles pour l'assuré. Quelles sont les exclusions de la garantie assurance ITT? Si l'assurance ITT offre d'importantes garanties aux emprunteurs dans le cadre d'un prêt, il est essentiel de ne pas se laisser piéger par certaines problématiques communes à de telles garanties, et notamment les exclusions.
En effet, un assureur externe permet d'obtenir un contrat sur mesure par rapport au contrat d'assurance de la banque. Néanmoins, vous devez obligatoirement respecter l'équivalence de garantie imposée par la banque. Comment choisir sa garantie ITT pour son assurance emprunteur? Avant de souscrire votre assurance, vous devez vérifier les conditions d'applications des garanties, décès, PTIA, IPP et bien sûr ITT. Il convient donc d'être attentif aux points suivants: La méthode et la durée d'indemnisation Le délai de carence Le délai de franchise Les exclusions de garantie La quotité d'assurance notamment si vous empruntez à deux Pour toutes ces raisons, n'hésitez pas à comparer les assurances entre elles afin d'obtenir une couverture optimale adaptée à vos besoins. Ainsi, il peut être judicieux de faire appel à un courtier en assurance qui vous accompagne dans vos démarches et négocie pour vous le taux de l'assurance et les garanties du contrat. Nous utilisons des cookies sur notre site pour améliorer votre expérience.
La garantie ITT (interruption du temps de travail): elle fonctionne en cas d'arrêt de travail prolongé, dépassant généralement une période de 60 à 180 jours selon la franchise (90 jours généralement). La garantie PE (perte d'emploi): elle supplée l'assuré lorsque ce dernier se retrouve au chômage. La garantie MNO (maladies non objectivables): elle couvre les pathologies qui affectent la santé physiologique ou psychique, des troubles qui font généralement l'objet d'exclusions de garantie (mal de dos, fatigue chronique, dépression, etc. ). A savoir: les emprunteurs présentant un risque aggravé de santé peuvent se tourner vers la convention AERAS, à condition d'être âgés de moins de 70 ans et d'assurer un emprunt de 320 000 € maximum (hors prêt relais). Rechercher en amont, changer à tout moment L'assurance emprunteur étant nécessaire pour pouvoir souscrire un crédit immobilier, elle doit faire l'objet d'une recherche le plus tôt possible, dès lors que le montant du bien est connu, afin de pouvoir conclure le contrat de prêt dans les délais après la signature du compromis.
Le changement d'assurance repose sur le principe de l'équivalence de garanties Vous souhaitez changer d'assurance prêt immobilier afin de payer des mensualités moins élevées? Depuis la loi Hamon (2014) et la loi Bourquin (2017), il est tout à fait possible de changer d'assurance emprunteur la première année de souscription de votre prêt. Ce changement repose néanmoins sur le principe d'équivalence de garanties. Ainsi la nouvelle assurance devra présenter les mêmes garanties que le contrat initial. Avec un courtier en assurance prêt immobilier vous pouvez comparer les meilleurs tarifs du marché et souscrire une assurance individuelle adaptée à votre projet. Questions/réponses Dans quels cas la garantie ITT est exigée? Les banques demandent la souscription de la garantie ITT (Incapacité Temporaire Totale) de travail si vous achetez une résidence principale ou secondaire. Si vous faites un investissement locatif, elle n'est pas exigée. Combien de temps dure l'indemnisation ITT? La prise en charge du remboursement des mensualités de votre crédit immobilier par l'assureur en cas d'ITT a une durée maximale de 1095 jours soit 3 ans.
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