AG2R Prévoyance et Ocirp sont désignés par les partenaires sociaux pour gérer ce régime de prévoyance. L'absence ou le maintien de garanties non conformes aux dispositions conventionnelles engage la responsabilité de votre entreprise en cas d'arrêt de travail ou de décès de l'un de vos salariés. Les avantages Pour votre entreprise Protégez vos salariés et votre entreprise grâce à un régime spécialement conçu par les partenaires sociaux de la Convention Collective Nationale du Commerce des articles de sport de France métropolitaine et DOM, Bénéficiez d'un cadre fiscal et social avantageux d'un régime de prévoyance mutualisé, Attirez et fidélisezvos salariés grâce à une protection sociale adaptée. Pour vos salariés Être protégé en cas d'accident de la vie, Bénéficiez de garanties adaptées à sa profession, Accédez à nos services (action sociale, assistance, partenariats…). Risques couverts Garanties conventionnelles Décès (C/NC) Incapacité (C/NC) Invalidité (C/NC) Rente éducation Ocirp(C/NC) Frais d'obsèques (NC) C: Cadres NC: Non Cadres Documents à télécharger
L'essentiel de la mutuelle collective de la convention collective commerce articles de sports Les couvertures présentées précédemment correspondent à l'obligation conventionnelle minimale. Nous pouvons vous proposer des contrats plus complets conçus spécifiquement pour la convention collective commerce articles de sports. En cas de non-respect des niveaux de couverture et assiettes de cotisations fixées par votre convention collective, vous vous exposez à un risque prud'homal et de sanction de l'URSSAF. Il est donc primordial d'être conseillé par votre assureur ou un courtier avant de mettre en place votre mutuelle.
En vertu de cette loi, l'employeur est tenu de proposer une mutuelle santé obligatoire à tous ses salariés. Cette couverture correspond au minimum au panier de soins. Comparez les mutuelles d'entreprise avec Coover pour trouver un contrat qui respecte les obligations de la convention commerce articles de sports. La convention commerce articles de sports ne fixe pas de minimum de remboursements supérieurs à l'accord ANI. Voici les remboursements minimums prévus par l'ANI et donc par la mutuelle pour les dépenses les plus courantes. Soins médicaux minimums pour la convention collective commerce articles de sports Pour les consultations d'un généraliste ou d'un spécialiste, une participation forfaitaire de 1€ est due par les patients et ne pourra pas être remboursée par la mutuelle. Remboursements optique pour la convention collective commerce articles de sports Remboursements dentaire pour la convention collective commerce articles de sports Remboursements hospitalisation pour la convention collective commerce articles de sports Le forfait hospitalier est de 20 € par jour depuis le 1er janvier 2018 et correspond à la somme minimale à charge d'un patient pour toute hospitalisation dépassant les 24 heures.
Accédez à votre convention collective Texte officiel Retrouvez le texte de base de la convention collective et l'ensemble des textes qui la complètent mis à jour en permanence: accords, avenants, annexes, arrêtés d'extension, etc. Vous devez être abonné pour lire la suite Si vous êtes déjà abonné, connectez vous. Découvrez l'ensemble des offres conventions collectives La convention: 85 €/an Accès web à l'unité + livre La convention: 149 €/an Toute la base: 869 €/an Les conventions collectives les plus à jour du marché Nos mises à jour sont intégrées avant celles de nos principaux concurrents! Recevez gratuitement par e-mail une alerte lorsqu'une convention est mise à jour. Nos mises à jour sont intégrées avant celles de nos principaux concurrents!
Formation professionnelle a. Opérateur de Compétences (OPCO) b. L'entretien professionnel c. Le passeport formation d. Le bilan de compétences e. Le compte personnel de formation (CPF) ( ex DIF) f. Les contrats de professionnalisation i. Durée du contrat de professionnalisation ii. Rémunération iii. Fonction tutorale g. Mise en oeuvre de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A) i. Les bénéficiaires et les objectifs de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A) ii. Durée de la Pro-A iii. Le tutorat iv. Liste des certifications professionnelles éligibles à la reconversion ou la promotion par l'alternance h. Certificats de qualification professionnelle (CQP) IX. Maladie, accident du travail, maternité a. Maladie et accident du travail i. Garantie d'emploi ii. Indemnisation ◊ Indemnisation pour les non-cadres ◊ Indemnisation pour les cadres iii. Conséquences de la maladie sur les congés payés b. Maternité i. Réduction d'horaire et absence (consultations pré et postnatales) ii.
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Catégorie Antiquités, années 1790, Anglais, George III, Enfilades Buffet d'appoint anglais en acajou marqueté du début du 19ème siècle Buffet anglais du début du XIXe siècle en acajou, équipé de plusieurs tiroirs et armoires, dont des tiroirs plus petits sous le plateau et un grand tiroir "cellaret" en bas à gauche.... Catégorie Antiquités, Milieu du XIXe siècle, Anglais, George III, Enfilades Buffet anglais Hepplewhite en acajou avec façade en forme de nœud papillon, vers 1780 Buffet anglais en acajou Hepplewhite à façade en arc, avec un plateau en planche, trois tiroirs supérieurs, une cellarette inférieure et un tiroir à charnière, un érable piqué rectan... Catégorie Antiquités, Années 1780, Anglais, George III, Enfilades Buffet anglais Hepplewhite en acajou incrusté avec nœud papillon, vers 1780 Buffet anglais en acajou de Hepplewhite, à façade en arc et à bandes croisées, avec un plateau sculpté à bord mouluré, des portes de meuble latérales, un tiroir central, une marquete... Catégorie Antiquités, Années 1780, Anglais, George III, Enfilades Enfilade de candélabre anglais en acajou incrusté de bois de satin Hepplewhite, vers 1780 Buffet en acajou anglais incrusté de bois de satin Hepplewhite, avec double tiroir à bouteilles, tiroirs à linge et à argent, tiroir à pot pour chambre latérale, cuivres d'origine av...
Catégorie Antiquités, Années 1870, Anglais, Édouardien, Crédences Enfilade anglais en acajou du 19ème siècle à façade brisée Superbe couleur et patine pour ce buffet anglais du 19ème siècle en acajou avec 2 tiroirs flanqués de 2 portes d'armoire. Le tiroir du bas est encastré derrière deux poignées symétri... Catégorie Antiquités, XIXe siècle, Anglais, Enfilades Enfilade en acajou de style victorien anglais du 19ème siècle Magnifique buffet anglais à dos de miroir, fin de l'époque victorienne (1880 environ), en bois d'acajou et applications en laiton sur les colonnes du miroir. Buffet à quatre portes... Catégorie Antiquités, Années 1890, Victorien tardif, Enfilades buffet serpentin en acajou de style victorien du XIXe siècle anglais A vendre, un buffet serpentin de bonne qualité du 19ème siècle en acajou flammé et marqueté, avec une bordure florale marquetée sur le dessus, au-dessus d'un seul tiroir au centre fl... Catégorie Antiquités, Milieu du XIXe siècle, Anglais, Regency, Enfilades Buffet anglais ancien en acajou flammé de style Régence du 19ème siècle Il s'agit d'un superbe buffet anglais ancien de style Régence en acajou serpentin avec façade en arc, datant d'environ 1820.
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