Voila j'espère avoir levé une partie du voile que j'avais et que d'autres avaient aussi sur ce sujet. Sachez aussi que les douaniers sont très sympa (en tout cas chez moi!! ^^) A+ 24/02/2009, 15h03 #18 Bonjour a tous, Est ce que quelqu'un sait ce qui se passe quand on a un duplicata de la facture. Ce n'est pas l'original (perte) mais un duplicata effectué par le vendeur (entreprise pas un particulier) en sachant que la TVA y figure. Carte libre circulation routière. :blink: 24/02/2009, 15h07 #19 Envoyé par Fab! en Un duplicata effectué par le vendeur est tout à fait valable et constitue une preuve d'achat. 24/02/2009, 15h26 #20 Bon c'est rassurant le discours général est donc bien le même, matériel ajouter sur la fameuse carte seulement sur présentation de la facture prouvant l'acquittement de la TVA. Reste que je ne suis pas trop d'accord avec lui, selon son ancienneté et la façon de traiter son matériel, un objectif d'occasion par exemple peut ne pas avoir de trace d'usage décelables AMHA. Pour un matériel d'occasion avec de la chance le douanier laisserait donc passer...
Attention: L'attestation d'immatriculation, la déclaration d'arrivée, l'annexe 35 ou tout autre document délivré en Belgique ne donnent pas droit à la libre circulation dans l'espace Schengen. Dans ce cas, l'étranger devra disposer d'un passeport valable et du visa nécessaire pour se rendre dans le pays de destination. Carte libre circulation 2020. L'étranger peut ensuite revenir en Belgique, à condition qu'il dispose d'un passeport valable et - d'une carte d'identité pour étrangers OU d'une carte de séjour de membre de la famille d'un citoyen UE OU - d'un certificat d'inscription au registre des étrangers OU - d'un passeport et visa valable (sauf s'il est dispensé de visa). Voyager hors l'espace Schengen L'étranger non ressortissant d'un Etat membre de l'Espace Economique Européen, qui se rend dans un pays en dehors de l'espace Schengen doit être en possession d'un visa valable pour le pays de destination, sauf s'il en est dispensé. S'il désire ensuite rentrer en Belgique, il doit être titulaire: - d'un passeport national valable ou d'un titre de voyage en tenant lieu ET - soit, d'un visa valable, sauf s'il est dispensé de visa - soit d'un titre de séjour valable (carte électronique A, B, C, D, F, F+, H).
Les États resteront cependant en capacité d'adopter le type de mesures restrictives qu'ils souhaitent (tests, quarantaines) pour les voyageurs en provenance d'une zone à risque. Par ailleurs, certaines catégories de voyageurs resteront exemptées de mesures de quarantaine (personnes exerçant des professions critiques dans le secteurs de la santé, travailleurs du secteur des transports, patients, individus qui voyagent pour des raisons professionnelles ou familiales impérieuses, journalistes dans l'exercice de leurs fonctions, gens de mer... Transport urbain : l'UTP et l'Urssaf Caisse nationale signent une convention pour une juste fiscalisation des cartes de service et des cartes de circulation des transports publics urbains | UTP - Union des Transports Publics et Ferroviaires. ). Enfin, un formulaire européen commun à remplir par les voyageurs sera également mis au point sous peu.
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