ATTENTION: Aucune livraison sera effectuée sans que Le Bocal Artisanale ait reçu le paiement de l'Association. ARTICLE 8 - ACCORD ENTRE LES PARTIES Les Parties conviennent expressément que les sommes dont elles seront réciproquement créancières pourront s'éteindre par l'effet d'une compensation Cette compensation est organisée comme suit: - Le Bocal Artisanal s'engage à vendre ses Produits à l'Association pour un prix fixe, conformément aux présentes. - L'Association s'engage à reverser à Le Bocal Artisanal 50% de la somme totale reçue par leurs Clients avant la date de livraison. ARTICLE 9 - ANNULATION & RÉTRACTATION Toute commande personnalisée commandée à distance n'a pas le droit de se rétracter. Le Bocal Artisanal fabrique les produits selon les commandes reçues par l'Association, elles sont donc personnalisées à l'Association. Catalogue vente pour association sportive. Aucune annulation ou rétractation est possible, l'Association devra reverser le montant indiqué sur la facture à Le Bocal Artisanal comme inscrit dans cet article.
« Produit »: désigne tous les produits, fabriqués par LE BOCAL ARTISANAL pour les Associations qui les vendent ensuite aux Clients Bienfaiteurs à l'unité. Les présentes CGVS encadrent la vente de Produits. « Représentant »: désigne le représentant d'une Association, à l'origine de l'utilisation des Services du BOCAL ARTISANAL pour financer son Projet. Le Représentant qui n'est pas forcément le représentant légal de l'Association, mais qui doit en revanche, pouvoir engager juridiquement l'Association à l'égard du BOCAL ARTISANAL, notamment dans le cadre de la vente des Produits. « Site »: désigne la plateforme internet hébergée à l'adresse ainsi que tous les développements informatiques et modules associés, dont fait partie le module permettant de bénéficier d'une Boutique en ligne. « Utilisateur »: désigne toute personne qui accède et navigue sur la Plateforme. Financer vos projets d'association avec la vente des biscuits Billiotte : 40% de bénéfice. Les Utilisateurs comprennent à la fois les Associations, les Clients Bienfaiteurs et les simples internautes. "Commande": désigne la commande groupée de l'Association.
"Panier": désigne la commande avant validation. ARTICLE 1 – OBJET Le présent contrat détermine les droits et obligations de la société et du Client dans le cadre de la vente des biens proposés par le biais du site internet. Les conditions générales de vente constituent l'intégralité des droits et obligations des parties, aucune autre condition ne peut s'intégrer à celles-ci. Il n'est pas possible d'acheter un bien sur le site Internet sans accepter les présentes conditions générales de vente. Spécial Écoles - Associations - Clubs - LEONIDAS CHOCO. se réserve le droit de modification des présentes conditions générales de vente à tout moment. ARTICLE 2 – IDENTIFICATION DE LA SOCIÉTÉ Le site appartient à la société: 2B (SARL) SIREN: 849 097 555 (Belfort) SIRET: 849 097 555 00015 Code APE: 1085Z N° de TVA intracommunautaire: FR24849097555 Capital social: 317 330. 00 € Adresse du siège social: ZA les Rives du Doubs – 25700 VALENTIGNEY Service après vente: ARTICLE 3 – CARACTÉRISTIQUES DES BIENS ET SERVICES OFFERTS La société « le bocal artisanal » fait connaître au client l'ensemble des caractéristiques essentielles des biens offerts.
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A travers ce catalogue LEONIDAS, vous pouvez désormais établir un partenariat avec nous, car nous avons concocté un programme chocolaté simple et efficace qui vous permet d'établir ce partenariat en toute sérenité. Les écoles, associations, pourront réaliser une action bénéficiaire pour financer ses projets scolaires. Pour Qui? Les établissements scolaires, les associations de parents d'élèves, culturelles, sportives, humanitaires, protection animale, environnementales… Pourquoi? Pour les aider à financier un voyage, une sortie pédagogique, du matériel éducatif ou sportif et pour vous aider à développer votre commerce de proximité. Comment? C'est une opération «clé en main», sans avance de trésorerie et un projet rémunérateur pour l'école, association. Comment cela fonctionne: 1. Catalogue vente pour association la. catalogue et un bon de commande type, en version numérique (à télécharger, voir ci-dessus), à remplir par les parents d'élèves, adhérents d'association… 2. Ecole ou association va distribuer les catalogues et les bons de commandes aux élèves qui vont ensuite solliciter les parents.
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